Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Merlette, Orcières (05170) | PA | AD68 | — | 2015/12/18 |
SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET - Permis d'aménager
Active
329176028
Association déclarée
PME
Créée le 01/01/1984
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orcières.
Profil et organisation
SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 05170 à Orcières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- Section NAF
- S - Autres activités de services
- Division NAF
- 94 - Activités des organisations associatives
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1984
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
Activité d’urbanisme de SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2015 - 18/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/12/2015 - 18/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
1 autorisation sur la période 18/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Orcières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SYNDICAT ESF VARS
SIREN 329427934
Même secteur et même département
6 autorisations
5 PC
1 PA
FONDATION EDITH SELTZER
SIREN 782424857
Même secteur et même département
6 autorisations
6 PC
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR LA SAUVEGARDE DES ENFANTS ET DES ADULTES DES HAUTES ALPES
SIREN 775549751
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
FEDER DEPART CHASSEURS HTES ALPES
SIREN 782430185
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PD
ASSOCIATION DIOCESAINE DE GAP
SIREN 782432785
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY
SIREN 329413579
Même secteur et même département
3 autorisations
1 PC
2 PA
Sources des informations sur SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET ?
SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET ?
Le profil de SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT LOCAL MONITEURS ORCIERES MERLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable