SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Offenge.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 73100 à SAINT-OFFENGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 24/04/1979
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/10/2013 - 22/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
2 autorisations sur la période 22/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Offenge.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chef-Lieu, Saint-Offenge (73100) | PC Locaux | A521, A1014 | 7 519 m² | 676 m² | 2013/10/22 |
| Chef-Lieu, Saint-Offenge (73100) | PC Locaux | D950, D952 | 7 519 m² | 676 m² | 2013/10/22 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL SAINT OFFENGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.