2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Jarny.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 54800 à Jarny.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY compte 4 autorisations recensées sur la période 28/01/2016 - 27/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 28/01/2016 - 27/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Jarny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL RAMASSAGE ET LE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU SECTEUR DE BRIEY VALLEE DE L ORNE ET JARNISY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gustave Eiffel, Jarny (54800) | PC Locaux | AI262, AI264 | 8 157 m² | 162 m² | 2025/05/27 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gustave Eiffel Zac Jarny - Giraumont, Jarny (54800) | PC Locaux | AI218, AI220 | 9 987 m² | 530 m² | 2024/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gustave Eiffel, Jarny (54800) | PC Locaux | AI184, AI218 | — | 303 m² | 2019/10/01 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Gustave Eiffel Zac Jarny-Giraumont, Jarny (54800) | PC Locaux | AI262, AI264 | 8 088 m² | 582 m² | 2016/01/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
