SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX - Permis de construire et DP

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254300858 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 26/06/1969

Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Araules.

Profil et organisation

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 43200 à ARAULES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
SIRET du siège
Date de création
26/06/1969
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2022 - 18/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/07/2022 - 18/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

2 autorisations sur la période 18/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Araules.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lizieux, Araules (43200) PC Locaux E1729 652 910 m² 9 m² 2022/07/18
Lizieux, Araules (43200) PC Locaux E1195 3 664 m² 9 m² 2022/07/18

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LIZIEUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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