SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 38.11Z Collecte des déchets non dangereux
Siège
Haute-Savoie (74)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Passy.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré à 74190 PASSY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
- SIRET du siège
- Sigle
- SITOM
- Date de création
- 19/12/1972
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2018 - 13/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
2 autorisations sur la période 04/04/2018 - 13/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Passy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 269 Rue Des Egratz, Passy (74190) | PC Locaux | 0D5802 | 1 830 m² | 29 m² | 2026/04/13 |
| Chemi Des Pres Moulins, Passy (74190) | PC Locaux | 0D5078 | 4 390 m² | 365 m² | 2018/04/04 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DES VALLEES DU MONT BLANC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.