SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Apremont.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 08140 à DOUZY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/07/2008
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 13/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
2 autorisations sur la période 30/07/2013 - 13/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Apremont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Sous La Roche, Apremont (08250) | PC Locaux | AB326 | — | 265 m² | 2015/05/13 |
| 5 Rue Du Trou Maillard, Douzy (08140) | PC Locaux | AD176, AD171 | 1 520 m² | 381 m² | 2013/07/30 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE SAUVEGARDE DU PATRIMOINE RURAL ARDENNAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.