SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) - Permis de construire et DP

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253800965 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Théoffrey.

Profil et organisation

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 38220 CHOLONGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SIRPL
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2023 - 24/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/04/2023 - 24/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

2 autorisations sur la période 24/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Théoffrey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De Cholonge, Saint-Théoffrey (38119) PC Locaux 0B807 3 000 m² 221 m² 2023/04/24
Route De Cholonge, Saint-Théoffrey (38119) PC Locaux 0B807 3 000 m² 615 m² 2023/04/24

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL)

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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