2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Théoffrey.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 38220 à Cholonge.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) compte 2 autorisations recensées sur la période 24/04/2023 - 24/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL), permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Théoffrey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE REGROUPEMENT PEDAGOGIQUE DES LACS (SIRPL) dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Cholonge, Saint-Théoffrey (38119) | PC Locaux | 0B807 | 3 000 m² | 221 m² | 2023/04/24 |
| Route De Cholonge, Saint-Théoffrey (38119) | PC Locaux | 0B807 | 3 000 m² | 615 m² | 2023/04/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
