Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Burg.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 65220 à Trie-sur-Baïse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON compte 3
autorisations recensées
sur la période 18/05/2015 - 04/06/2026,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
18/05/2015 - 04/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
3 autorisations sur la période 18/05/2015 - 04/06/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Burg.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON ?
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DU LIZON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.