SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Établissements publics et État
Activité - Code NAF
NAF 84.12Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Siège
Hérault (34)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Profil et organisation
SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré à 34230 SAINT-BAUZILLE-DE-LA-SYLVE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/08/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 12/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
2 autorisations sur la période 25/04/2013 - 12/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Jeu De Mail - Ec, Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230) | PC Locaux | A1160, A1217 | 42 224 m² | 230 m² | 2023/04/12 |
| Costa Belle Haute, Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230) | PC Locaux | A1160 | 34 078 m² | 96 m² | 2013/04/25 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.