3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 34230 à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 12/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/04/2013 - 12/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Bauzille-de-la-Sylve.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOM SCOLAIRE COSTA BELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Jeu De Mail - Ec, Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230) | PC Locaux | A1160, A1217 | 42 224 m² | 230 m² | 2023/04/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Costa Belle Haute, Saint-Bauzille-de-la-Sylve (34230) | PC Locaux | A1160 | 34 078 m² | 96 m² | 2013/04/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.