2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
SYNDICAT ESF VARS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vars.
SYNDICAT ESF VARS est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 05560 à Vars.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT ESF VARS compte 6 autorisations recensées sur la période 28/06/2013 - 24/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ESF VARS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 28/06/2013 - 24/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Vars. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT ESF VARS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Allee Paul Charlot Les Claux, Vars (05560) | DP Locaux | AA165, AA168 | — | 18 m² | 2017/04/06 |
| Cours Georges Rhomer Les Claux, Vars (05560) | DP Locaux | AB100 | — | 18 m² | 2017/02/23 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cour Ronher, Vars (05560) | PC Mixte | AB100 | 470 m² | 224 m² | 2013/06/28 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 26/04/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Vars. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Pierre Vacances Le Point Show, Vars (05560) | PA | AB201, AB294 | — | 2017/04/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
