2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dévoluy.
SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 05250 à Dévoluy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY compte 3 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 04/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/12/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Dévoluy. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT ESF SUPERDEVOLUY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Front De Neige La Joue Du Loup, Dévoluy (05250) | DP Locaux | AA260 | 22 160 m² | 19 m² | 2024/12/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 19/12/2013 - 04/03/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dévoluy. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Joue Du Loup, Dévoluy (05250) | PA | AA75 | — | 2015/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Superdevoluy, Dévoluy (05250) | PA | AA10 | — | 2013/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
