Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Station Des Agudes, Gouaux-de-Larboust (31110) | PA | AB59 | — | 2015/12/18 |
SYNDICAT ESF DES AGUDES - Permis d'aménager
Active
328961438
Syndicat patronal
PME
Créée le 21/12/1978
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SYNDICAT ESF DES AGUDES
SYNDICAT ESF DES AGUDES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gouaux-de-Larboust.
Profil et organisation
SYNDICAT ESF DES AGUDES est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 31110 à Gouaux-de-Larboust.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT ESF DES AGUDES
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat patronal
- Activité principale
- NAF 94.11Z - Activités des organisations patronales et consulaires
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/12/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SYNDICAT ESF DES AGUDES
Activité d’urbanisme de SYNDICAT ESF DES AGUDES
SYNDICAT ESF DES AGUDES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2015 - 18/12/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT ESF DES AGUDES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/12/2015 - 18/12/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SYNDICAT ESF DES AGUDES
1 autorisation sur la période 18/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Gouaux-de-Larboust.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT ESF DES AGUDES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT ESF DES AGUDES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AGIR SOIGNER EDUQUER INCLURE
SIREN 775581226
Même département de siège
61 autorisations
58 PC
3 PD
ANRAS
SIREN 305874117
Même département de siège
31 autorisations
29 PC
2 PD
RESILIENCE OCCITANIE
SIREN 775581242
Même département de siège
28 autorisations
26 PC
2 PD
ASSOC REG SAUVEGARDE ENFANT ADO ADUL
SIREN 775581218
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PD
ECOLE D INGENIEURS DE PURPAN
SIREN 776944142
Même département de siège
13 autorisations
11 PC
2 PD
AGIR AVEC AMIS PARENTS ET PROFESSIONNELS POUR LES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
SIREN 529784225
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PD
Sources des informations sur SYNDICAT ESF DES AGUDES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT ESF DES AGUDES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT ESF DES AGUDES ?
SYNDICAT ESF DES AGUDES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT ESF DES AGUDES ?
Le profil de SYNDICAT ESF DES AGUDES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT ESF DES AGUDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT ESF DES AGUDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT ESF DES AGUDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable