SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE - Permis de construire et DP

Active
255700452 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 17/01/1952

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dalem.

Profil et organisation

SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 57320 à BOUZONVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
17/01/1952
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/01/2015 - 16/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/01/2015 - 16/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

2 autorisations sur la période 16/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Dalem.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Beim Alten Schlosse, Dalem (57550) DP Locaux N41 275 m² 19 m² 2015/01/16
Beim Alten Schlosse, Dalem (57550) DP Locaux N42 445 m² 18 m² 2015/01/16

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Sources des informations sur SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE ?
SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE ?
Le profil de SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES EAUX DE BOUZONVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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