2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Autrepierre.
SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 54450 à Autrepierre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2016 - 04/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/01/2016 - 04/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Autrepierre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Peja, Domjevin (54450) | PC Locaux | ZT74 | 11 406 m² | 80 m² | 2018/06/04 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Dit Sentier D Amenoncour, Autrepierre (54450) | PC Locaux | ZM5 | 2 591 m² | 51 m² | 2016/01/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
