SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE - Permis de construire et DP

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255401861 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 04/08/1970

Infos clés

Présentation détaillée de SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Autrepierre.

Profil et organisation

SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 54450 à AUTREPIERRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
04/08/1970
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

Activité d’urbanisme de SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/01/2016 - 04/06/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/01/2016 - 04/06/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

2 autorisations sur la période 08/01/2016 - 04/06/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Autrepierre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Peja, Domjevin (54450) PC Locaux ZT74 11 406 m² 80 m² 2018/06/04
Chemin Rural Dit Sentier D Amenoncour, Autrepierre (54450) PC Locaux ZM5 2 591 m² 51 m² 2016/01/08

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

Sources des informations sur SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE ?
SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE ?
Le profil de SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT DES EAUX D'AULNOYE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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