2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 81.10Z - Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES PINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clapiers.
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES PINS est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 34830 à Clapiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES PINS compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2013 - 04/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES PINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 19/12/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Clapiers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES RESIDENCE LES PINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 560 Rue Du Romarin, Clapiers (34830) | DP Logement | BN17, BO55 | 12 022 m² | 3 351 m² | 2013/12/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Clapiers. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 560 Rue Du Romarin, Clapiers (34830) | PD | BN17 | 11 559 m² | 2014/01/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
