2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
1
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 8 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Montrottier.
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 69570 à Dardilly.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE compte 9 autorisations recensées sur la période 19/06/2017 - 17/12/2024, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 19/06/2017 - 17/12/2024, réparties dans 7 communes, principalement à Montrottier. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIES DU RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Lozanne (69380) | DP Locaux | — | — | 8 m² | 2017/06/19 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 21/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Ambérieux. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route D'anse Rd 51 Pre Gudet, Ambérieux (69480) | PA | ZD107 | 1 361 m² | 2023/12/21 |
8 communes - 1 département - 1 région
Montrottier
2 autorisations
Ambérieux
1 autorisation
Beaujeu
1 autorisation
Civrieux-d'Azergues
1 autorisation
Loire-sur-Rhône
1 autorisation
Lozanne
1 autorisation
Saint-Martin-en-Haut
1 autorisation
Saint-Symphorien-sur-Coise
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
