2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Châtelneuf.
SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 42600 à Montbrison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 25/10/2013 - 09/03/2017, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 25/10/2013 - 09/03/2017, réparties dans 5 communes, principalement à Châtelneuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU POTABLE SUR LE SECTEUR DU MONTBRISONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Châtelneuf (42940) | DP Locaux | — | — | 8 m² | 2013/12/29 |
| Pralong, Lérigneux (42600) | PC Locaux | AE247, AE248 | 1 701 m² | 56 m² | 2013/11/07 |
| Les Charbonnis, Roche-en-Forez (42600) | PC Locaux | AR313 | 1 336 m² | 50 m² | 2013/10/25 |
1 à 3 sur 3 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Châtelneuf
1 autorisation
Lérigneux
1 autorisation
Montbrison
1 autorisation
Roche-en-Forez
1 autorisation
Saint-Thomas-la-Garde
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
