SYNDICAT DE LA TREMBLEE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT DE LA TREMBLEE
SYNDICAT DE LA TREMBLEE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flavacourt.
Profil et organisation
SYNDICAT DE LA TREMBLEE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 60590 à FLAVACOURT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT DE LA TREMBLEE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/04/2010
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE LA TREMBLEE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT DE LA TREMBLEE
SYNDICAT DE LA TREMBLEE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2015 - 11/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE LA TREMBLEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT DE LA TREMBLEE
2 autorisations sur la période 09/03/2015 - 11/04/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Flavacourt.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE LA TREMBLEE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 36 Rue De Gisors, Flavacourt (60590) | PC Locaux | AN39 | 2 377 m² | 183 m² | 2016/04/11 |
| 36 Rue De Gisors, Flavacourt (60590) | PC Locaux | AN39 | 2 377 m² | 280 m² | 2015/03/09 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT DE LA TREMBLEE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT DE LA TREMBLEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT DE LA TREMBLEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.