2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lastours.
SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 11600 à Conques-sur-Orbiel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL compte 2 autorisations recensées sur la période 04/04/2014 - 14/04/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/04/2014 - 14/04/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Lastours.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Al Mouli, Les Ilhes (11380) | DP Locaux | A301 | — | 6 m² | 2014/04/14 |
| Les Chateaux, Lastours (11600) | DP Locaux | U209 | 130 994 m² | 6 m² | 2014/04/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
