SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL - Autorisations d'urbanisme
Cessée
251100293
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Code 7354
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Créée le 01/03/1983
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL
- SIREN
- 251 100 293
- SIRET siège
- 251 100 293 00025
- Forme juridique
- Code 7354
- Catégorie
- -
- Activité (NAF)
- 42.99Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- -
- État administratif
- Cessée
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 04/04/2014
- Dernière autorisation
- 14/04/2014
Siège social
- Adresse
- RUE DES ETUDES
- Commune
- 11600 CONQUES-SUR-ORBIEL
- Département
- Aude
Permis de construire de SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Al Mouli, Les Ilhes (11380) | DP Locaux | A301 | — | 6 m² | 2014/04/14 |
| Les Chateaux, Lastours (11600) | DP Locaux | U209 | 130 994 m² | 6 m² | 2014/04/04 |
Permis d'aménager de SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SYNDICAT DE BASSIN CLAMOUX ORBIEL TRAPEL
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.