SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. - Permis de construire et DP

Cessée
253753107 Syndicat mixte fermé Créée le 27/02/2002

Présentation détaillée de SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Benais.

Profil et organisation

SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 37140 à Bourgueil.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SMIPE
Date de création
27/02/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

Activité d’urbanisme de SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. compte 1 autorisation recensée sur la période 06/03/2015 - 06/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.., permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/03/2015 - 06/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

1 autorisation sur la période 06/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Benais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Vallee Chanrie, Benais (37140) PC Locaux 0C232 10 000 m² 88 m² 2015/03/06

Répartition géographique des autorisations de SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

Sources des informations sur SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE..

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. ?
SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. ?
Le profil de SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND MIXTE PROTECT ENVIR VAL TOURAINE.. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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