2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
12
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Arras.
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 62217 à Tilloy-lès-Mofflaines.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION compte 12 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 23/08/2021, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 05/03/2013 - 23/08/2021, réparties dans 8 communes, principalement à Arras.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND MIXTE ARTOIS VALORISATION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Departementale N_ 9, Croisilles (62128) | PC Locaux | ZW151, ZW55 | 122 003 m² | 123 m² | 2017/09/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
8 communes - 1 département - 1 région
Arras
3 autorisations
Saint-Laurent-Blangy
3 autorisations
Achicourt
1 autorisation
Avesnes-le-Comte
1 autorisation
Bucquoy
1 autorisation
Croisilles
1 autorisation
Rivière
1 autorisation
Tilloy-lès-Mofflaines
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
