SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY - Permis de construire et DP

Active
200073732 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alby-sur-Chéran.

Profil et organisation

SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 74540 à Alby-sur-Chéran.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY compte 1 autorisation recensée sur la période 21/08/2026 - 21/08/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/08/2026 - 21/08/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

1 autorisation sur la période 21/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Alby-sur-Chéran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
363 Allée Du Collège, Alby-sur-Chéran (74540) DP Locaux 0B1465 19 513 m² 17 m² 2026/08/21

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY ?
SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL DU PAYS D'ALBY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides