SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS - Permis de construire et DP

Active
200079366 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2018

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riscle.

Profil et organisation

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 32400 à Riscle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SIEBAG
Date de création
01/01/2018
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS compte 1 autorisation recensée sur la période 30/04/2026 - 30/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/04/2026 - 30/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

1 autorisation sur la période 30/04/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Riscle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS ?
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DU BASSIN DE L'ADOUR GERSOIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides