SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL - Permis de construire et DP

Cessée
253500185 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Janzé.

Profil et organisation

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 35150 à JANZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL compte 3 autorisations recensées sur la période 21/06/2013 - 06/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/06/2013 - 06/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

3 autorisations sur la période 21/06/2013 - 06/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Janzé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2 Rue Clement Ader, Janzé (35150) PC Locaux YT337, YT340 6 308 m² 897 m² 2025/03/06
La Basse Epine, Janzé (35150) PC Locaux ZD114 7 820 m² 484 m² 2015/01/09
Rue Clement Ader La Chauvelere, Janzé (35150) PC Locaux YT340, YT337 6 308 m² 109 m² 2013/06/21

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL ?
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE LA FORET DU THEIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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