2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lantriac.
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 43150 à Laussonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 06/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/10/2013 - 06/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Lantriac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Varennes Zb383 - Zm82, Laussonne (43150) | PC Locaux | ZB383, ZM82 | 10 070 m² | 25 m² | 2013/12/06 |
| Les Fourches, Lantriac (43260) | PC Locaux | AS48, AS47 | 2 751 m² | 113 m² | 2013/10/23 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
