SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE - Permis de construire et DP

Cessée
254300379 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Créée le 28/01/1958

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lantriac.

Profil et organisation

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 43150 à LAUSSONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SIEA
Date de création
28/01/1958

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/10/2013 - 06/12/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/10/2013 - 06/12/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

2 autorisations sur la période 23/10/2013 - 06/12/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Lantriac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Varennes Zb383 - Zm82, Laussonne (43150) PC Locaux ZB383, ZM82 10 070 m² 25 m² 2013/12/06
Les Fourches, Lantriac (43260) PC Locaux AS48, AS47 2 751 m² 113 m² 2013/10/23

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE ?
SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL DES EAUX DE L ALAMBRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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