SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES - Permis de construire et DP

Active
253001135 Syndicat mixte fermé PME Créée le 09/02/1970

Infos clés

Siège

Gard (30)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Lussan.

Profil et organisation

SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 30210 à ARGILLIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 38.11Z - Collecte des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
09/02/1970
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2015 - 25/03/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/05/2015 - 25/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

2 autorisations sur la période 04/05/2015 - 25/03/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Lussan.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin Des Carrieres, Vallabrix (30700) PC Locaux B1540 23 977 m² 35 m² 2016/03/25
Les Teyssieres Route De Fons/, Lussan (30580) DP Locaux H587 3 102 m² 19 m² 2015/05/04

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

Sources des informations sur SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES ?
SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES ?
Le profil de SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM COLLECTE ET TRAITEMENT ORDURES MENAGERES REGION D'UZES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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