SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM - Permis de construire et DP

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257402057 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 04/03/1996

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thônes.

Profil et organisation

SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 74230 à Thônes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 37.00Z - Collecte et traitement des eaux usées
SIRET du siège
Sigle
SIA
Date de création
04/03/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM compte 1 autorisation recensée sur la période 25/02/2026 - 25/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/02/2026 - 25/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

1 autorisation sur la période 25/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Thônes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

Sources des informations sur SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM ?
SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM ?
Le profil de SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOM ASSAINIS FIER ET NOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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