2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND INTER COM DES EAUX DE L HERBASSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Lattier.
SYND INTER COM DES EAUX DE L HERBASSE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 26750 à Triors.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTER COM DES EAUX DE L HERBASSE compte 1 autorisation recensée sur la période 28/01/2021 - 28/01/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTER COM DES EAUX DE L HERBASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Lattier.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTER COM DES EAUX DE L HERBASSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bois Des Cures, Saint-Lattier (38840) | PC Locaux | 0A349 | 3 375 m² | 117 m² | 2021/01/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
