2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Liglet.
SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 86290 à Brigueil-le-Chantre.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2013 - 30/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2013 - 30/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Liglet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| R.n 727 De La Chatre A Civ, Liglet (86290) | DP Locaux | D455, D454 | 3 275 m² | 16 m² | 2015/01/30 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn 727 De La Chatre A Civr, Liglet (86290) | DP Locaux | D455, D454 | 3 275 m² | 16 m² | 2013/11/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
