SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE - Permis de construire et DP

Cessée
258600063 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Créée le 07/01/1965

Infos clés

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Liglet.

Profil et organisation

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 86290 à BRIGUEIL-LE-CHANTRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Date de création
07/01/1965

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

Activité d’urbanisme de SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2013 - 30/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/11/2013 - 30/01/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

2 autorisations sur la période 08/11/2013 - 30/01/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Liglet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
R.n 727 De La Chatre A Civ, Liglet (86290) DP Locaux D455, D454 3 275 m² 16 m² 2015/01/30
Rn 727 De La Chatre A Civr, Liglet (86290) DP Locaux D455, D454 3 275 m² 16 m² 2013/11/08

Répartition géographique des autorisations de SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

Sources des informations sur SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE ?
SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE ?
Le profil de SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTER COM ALIME EN EAU POTABLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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