2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Permis de construire et DP
4
SUD PATRIMOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Grandvillars.
SUD PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90100 à Delle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SUD PATRIMOINE compte 4 autorisations recensées sur la période 08/06/2018 - 13/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SUD PATRIMOINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/06/2018 - 13/02/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Grandvillars.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUD PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Kleber, Grandvillars (90600) | PC Logement | AB561 | — | 424 m² | 2020/02/13 |
| 6 Rue Du Foyer, Grandvillars (90600) | DP Logement | AH377 | 564 m² | 324 m² | 2020/01/30 |
| 3 Rue Du Foyer, Grandvillars (90600) | DP Logement | AH380 | 547 m² | 326 m² | 2020/01/30 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Grandvillars (90600) | PC Locaux | — | — | 215 m² | 2018/06/08 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
