2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
5
SUD EST ASSAINISSEMENT est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Drap.
SUD EST ASSAINISSEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06560 à Valbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SUD EST ASSAINISSEMENT compte 5 autorisations recensées sur la période 04/02/2014 - 24/12/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SUD EST ASSAINISSEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/02/2014 - 24/12/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Drap.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUD EST ASSAINISSEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Jas De Madame, Villeneuve-Loubet (06270) | PC Locaux | 0A79, 0A227 | 48 340 m² | 30 m² | 2024/12/24 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 20 Chemin De Saquier, Nice (06000) | PC Locaux | BO7, BO2 | — | 14 m² | 2023/04/30 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Vallon Saint Michel, Villefranche-sur-Mer (06230) | PC Locaux | AD99, AD145 | 4 184 m² | 53 m² | 2016/01/04 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cougourdon Bas, Drap (06340) | PC Locaux | C209, C573 | 4 064 m² | 48 m² | 2015/10/06 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cougourdon Bas, Drap (06340) | PC Locaux | C573, C209 | 4 064 m² | 217 m² | 2014/02/04 |
1 à 5 sur 5 autorisations
4 communes - 1 département - 1 région
Drap
2 autorisations
Nice
1 autorisation
Villefranche-sur-Mer
1 autorisation
Villeneuve-Loubet
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
