2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
EAUX DE MOUANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.
EAUX DE MOUANS est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 06370 à Mouans-Sartoux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
EAUX DE MOUANS compte 2 autorisations recensées sur la période 03/12/2019 - 03/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour EAUX DE MOUANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EAUX DE MOUANS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1300 Route De Pegomas, Mouans-Sartoux (06370) | DP Locaux | BT13 | 6 686 m² | 11 m² | 2019/12/03 |
| 3200 Route De Pegomas, Mouans-Sartoux (06370) | DP Locaux | BN3 | 4 942 m² | 14 m² | 2019/12/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
