S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Damazan.
Profil et organisation
S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 47000 à AGEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
Activité d’urbanisme de S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT compte 3 autorisations recensées sur la période 10/07/2017 - 12/12/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
3 autorisations sur la période 10/07/2017 - 12/12/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Damazan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Pierre-de-Buzet (47160) | DP Locaux | C349 | 5 085 m² | 740 m² | 2019/12/12 |
| Zac De La Confluence Ii, Damazan (47160) | PC Locaux | ZB146, ZB66 | 33 432 m² | 100 m² | 2019/03/08 |
| Zac Confluence Ii, Damazan (47160) | PC Locaux | ZB146, ZB66 | — | 17 m² | 2017/07/10 |
Répartition géographique des autorisations de S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur S.U AEP ASSAINISSEMENT DU SUD DU LOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.