2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salins-les-Bains.
STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39110 à Salins-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2013 - 11/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/11/2013 - 11/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Salins-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rte De Champagnole, Salins-les-Bains (39110) | PC Locaux | AV127, AV97 | 5 042 m² | 767 m² | 2013/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
