STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE - Permis de construire et DP

Active
778425868 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Salins-les-Bains.

Profil et organisation

STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39110 à SALINS-LES-BAINS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Sigle
SCAF
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

Activité d’urbanisme de STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/11/2013 - 11/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/11/2013 - 11/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

2 autorisations sur la période 06/11/2013 - 11/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Salins-les-Bains.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rte De Champagnole, Salins-les-Bains (39110) PC Locaux AV127 2 193 m² 61 m² 2016/10/11
1 Rte De Champagnole, Salins-les-Bains (39110) PC Locaux AV127, AV97 5 042 m² 767 m² 2013/11/06

Répartition géographique des autorisations de STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

Sources des informations sur STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE ?
STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE ?
Le profil de STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STE COOP AGRI FRUITIERE FROMAGERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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