Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 83 Avenue Pasteur, Arbois (39600) | PD | AL143 | 17 120 m² | 2024/01/09 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arbois.
STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS compte 1 autorisation recensée sur la période 09/01/2024 - 09/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour STANLEY BLACK & DECKER MANUFACTURING SAS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Arbois.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 83 Avenue Pasteur, Arbois (39600) | PD | AL143 | 17 120 m² | 2024/01/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.