Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Moulin De St Martial, Barguelonne-en-Quercy (46800) | PA | D684, D650 | — | 2013/09/28 |
ST MARTIAL - Permis d'aménager
Cessée
490433299
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 28/04/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ST MARTIAL
ST MARTIAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Barguelonne-en-Quercy.
Profil et organisation
ST MARTIAL est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 46800 à Barguelonne-en-Quercy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ST MARTIAL
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/04/2006
Siège social
Permis d'aménager de ST MARTIAL
Activité d’urbanisme de ST MARTIAL
ST MARTIAL compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2013 - 28/09/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ST MARTIAL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/09/2013 - 28/09/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ST MARTIAL
1 autorisation sur la période 28/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Barguelonne-en-Quercy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ST MARTIAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ST MARTIAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CAPEL 4 SAISONS
SIREN 394258313
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
COOP AGR.PRODUCTION-ELEVAGE QUERCYNOISE
SIREN 301572715
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SOCAPDIS
SIREN 334065968
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
FERMES DE FIGEAC
SIREN 334593613
Même département de siège
5 autorisations
3 PC
2 PD
MARIBON PNEU
SIREN 401299433
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
COOPERATIVE AGRICOLE VALCAUSSE
SIREN 777093030
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur ST MARTIAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ST MARTIAL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ST MARTIAL ?
ST MARTIAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ST MARTIAL ?
Le profil de ST MARTIAL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ST MARTIAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ST MARTIAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ST MARTIAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable