SPAY PARC - Permis de construire et DP

Active
483517793 Société civile immobilière Créée le 27/07/2005

Présentation détaillée de SPAY PARC

SPAY PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Spay.

Profil et organisation

SPAY PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 45100 à ORLEANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPAY PARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
27/07/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SPAY PARC

Activité d’urbanisme de SPAY PARC

SPAY PARC compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 04/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPAY PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2013 - 04/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SPAY PARC

2 autorisations sur la période 04/07/2013 - 04/06/2015, réparties dans 1 commune, principalement à Spay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPAY PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Petit Parc, Spay (72700) PC Locaux ZD6 13 275 m² 56 m² 2015/06/04
Le Parc, Spay (72700) PC Locaux ZD6 24 250 m² 146 m² 2013/07/04

Répartition géographique des autorisations de SPAY PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SPAY PARC

Sources des informations sur SPAY PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPAY PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPAY PARC ?
SPAY PARC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPAY PARC ?
Le profil de SPAY PARC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPAY PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPAY PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPAY PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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