SPAS - Permis de construire et DP

Active
824778146 Société civile immobilière Créée le 22/12/2016

Présentation détaillée de SPAS

SPAS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ventiseri.

Profil et organisation

SPAS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 20243 à Prunelli-di-Fiumorbo.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPAS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SPAS

Activité d’urbanisme de SPAS

SPAS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2017 - 24/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2017 - 24/02/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SPAS

1 autorisation sur la période 24/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ventiseri.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPAS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SPAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SPAS

Sources des informations sur SPAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPAS ?
SPAS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPAS ?
Le profil de SPAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides