Présentation détaillée de SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 15 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Longnes.
Profil et organisation
SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 78200 à Mantes-la-Jolie.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
Permis de construire et DP de SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
Activité d’urbanisme de SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE compte 15
autorisations recensées
sur la période 28/02/2013 - 05/11/2021,
dans 14
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
15
Période couverte
28/02/2013 - 05/11/2021
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
14 communes
Permis de construire et DP de SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
15 autorisations sur la période 28/02/2013 - 05/11/2021, réparties dans 14 communes, principalement à Longnes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE ?
SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE ?
Le profil de SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE recense 15 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOVAL ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT DU VAL DE SEINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.