S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS - Permis de construire et DP

Cessée
451899470 SA à conseil d'administration (s.a.i.) ETI Créée le 23/01/2004

Infos clés

Permis de construire et DP

12

Présentation détaillée de S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 12 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Cugnaux.

Profil et organisation

S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 68460 à Lutterbach.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
23/01/2004
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

Activité d’urbanisme de S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS compte 12 autorisations recensées sur la période 17/03/2014 - 07/03/2017, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

17/03/2014 - 07/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

10 communes

Permis de construire et DP de S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

12 autorisations sur la période 17/03/2014 - 07/03/2017, réparties dans 10 communes, principalement à Cugnaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

Demandeurs comparables à S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

Sources des informations sur S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS ?
S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS ?
Le profil de S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS concernent 10 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à S.O.F.T.-SOC ORGANISAT FONCIER TOULOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides