2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambœuf.
SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42340 à Veauche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC compte 3 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 31/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/01/2013 - 31/01/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Chambœuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) | PC Logement | AB89 | 12 814 m² | 95 m² | 2013/01/31 |
| 15 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) | PC Logement | AB89 | 383 m² | 95 m² | 2013/01/31 |
| Puits Blanc, Chambœuf (42330) | PC Logement | AB89 | 12 814 m² | 95 m² | 2013/01/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
