SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC - Permis de construire et DP

Cessée
533300992 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/06/2011

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chambœuf.

Profil et organisation

SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 42340 à VEAUCHE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Sigle
SSP RES GREEN PARC
Date de création
01/06/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

Activité d’urbanisme de SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC compte 3 autorisations recensées sur la période 25/01/2013 - 31/01/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/01/2013 - 31/01/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

3 autorisations sur la période 25/01/2013 - 31/01/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Chambœuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 12 814 m² 95 m² 2013/01/31
15 Lotissement Green Parc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 12 814 m² 95 m² 2013/01/31
Puits Blanc, Chambœuf (42330) PC Logement AB89 12 814 m² 95 m² 2013/01/25

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

Sources des informations sur SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC ?
SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC ?
Le profil de SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE SUPPORT DU PROGRAMME RESIDENCE GREEN PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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