Présentation détaillée de SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
Profil et organisation
SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 93210 à Saint-Denis.
Permis de démolir de SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
Activité d’urbanisme de SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES compte 2
autorisations recensées
sur la période 21/03/2017 - 29/05/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
21/03/2017 - 29/05/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
2 autorisations sur la période 21/03/2017 - 29/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.
Demandeurs comparables à SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES ?
SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES ?
Le profil de SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE NATIONALE D'ESPACES FERROVIAIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.