2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
SOCIETE LES 3 FOURNILS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Villefranche-de-Rouergue.
SOCIETE LES 3 FOURNILS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31770 à Colomiers.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE LES 3 FOURNILS compte 7 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 18/01/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE LES 3 FOURNILS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 02/04/2013 - 18/01/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE LES 3 FOURNILS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Borie De Place, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | CA76 | 2 000 m² | 406 m² | 2013/06/25 |
| 9 Avenue De Verdun, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PC Locaux | AP313 | 1 814 m² | 71 m² | 2013/04/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 11/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Cote De Graves, Villefranche-de-Rouergue (12200) | PA | AI145, AI144 | — | 2020/02/11 |
4 communes - 1 département - 1 région
Villefranche-de-Rouergue
4 autorisations
Le Bas Ségala
1 autorisation
Martiel
1 autorisation
Savignac
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
