SOCIETE LES 3 FOURNILS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
449549617 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 08/08/2003

Infos clés

Secteur

Industrie

Total autorisations

7

Permis de construire et DP

6

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SOCIETE LES 3 FOURNILS

SOCIETE LES 3 FOURNILS est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Villefranche-de-Rouergue.

Profil et organisation

SOCIETE LES 3 FOURNILS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31770 à COLOMIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE LES 3 FOURNILS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.71B - Cuisson de produits de boulangerie
SIRET du siège
Date de création
08/08/2003
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE LES 3 FOURNILS

Activité d’urbanisme de SOCIETE LES 3 FOURNILS

SOCIETE LES 3 FOURNILS compte 7 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 18/01/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE LES 3 FOURNILS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

02/04/2013 - 18/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE LES 3 FOURNILS

6 autorisations sur la période 02/04/2013 - 18/01/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE LES 3 FOURNILS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Elbes, Martiel (12200) PC Locaux OH1111, OH1123 145 m² 2022/01/18
534 Route De Montauban, Villefranche-de-Rouergue (12200) PC Locaux 0C28 410 m² 2022/01/11
Montbressous La Bastide L'eveque, Le Bas Ségala (12200) PC Logement D648, D649 4 362 m² 55 m² 2021/06/06
Le Plantou, Savignac (12200) PC Locaux ZE221 50 m² 2016/01/18
Borie De Place, Villefranche-de-Rouergue (12200) PC Locaux CA76 2 000 m² 406 m² 2013/06/25
9 Avenue De Verdun, Villefranche-de-Rouergue (12200) PC Locaux AP313 1 814 m² 71 m² 2013/04/02

Permis d'aménager de SOCIETE LES 3 FOURNILS

1 autorisation sur la période 11/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Villefranche-de-Rouergue. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
11 Cote De Graves, Villefranche-de-Rouergue (12200) PA AI145, AI144 2020/02/11

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE LES 3 FOURNILS

Demandeurs comparables à SOCIETE LES 3 FOURNILS

Sources des informations sur SOCIETE LES 3 FOURNILS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE LES 3 FOURNILS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE LES 3 FOURNILS ?
SOCIETE LES 3 FOURNILS est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE LES 3 FOURNILS ?
Le profil de SOCIETE LES 3 FOURNILS recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE LES 3 FOURNILS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE LES 3 FOURNILS concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE LES 3 FOURNILS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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