Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Gare, Rezé (44400) | PD | AN228 | 326 m² | 2015/03/18 |
SOCIETE DU CONFLUENT - Permis de démolir
Cessée
425065901
Autre société civile
Créée le 08/11/1999
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE DU CONFLUENT
SOCIETE DU CONFLUENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rezé.
Profil et organisation
SOCIETE DU CONFLUENT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92130 à Issy-les-Moulineaux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE DU CONFLUENT
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/11/1999
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE DU CONFLUENT
Activité d’urbanisme de SOCIETE DU CONFLUENT
SOCIETE DU CONFLUENT compte 1 autorisation recensée sur la période 18/03/2015 - 18/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DU CONFLUENT, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/03/2015 - 18/03/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE DU CONFLUENT
1 autorisation sur la période 18/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DU CONFLUENT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE DU CONFLUENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BK INVEST FRANCE
SIREN 393304373
Même département de siège
123 autorisations
114 PC
1 PA
8 PD
ICADE
SIREN 582074944
Même département de siège
73 autorisations
52 PC
21 PD
ARGAN
SIREN 393430608
Même département de siège
70 autorisations
69 PC
1 PD
BABILOU IMMO SARL
SIREN 448908558
Même département de siège
55 autorisations
51 PC
4 PD
SARL CHARTHI PROMOTION
SIREN 493298814
Même département de siège
30 autorisations
29 PC
1 PA
NOVO BL
SIREN 528507841
Même département de siège
30 autorisations
30 PC
Sources des informations sur SOCIETE DU CONFLUENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DU CONFLUENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DU CONFLUENT ?
SOCIETE DU CONFLUENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DU CONFLUENT ?
Le profil de SOCIETE DU CONFLUENT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DU CONFLUENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DU CONFLUENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DU CONFLUENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable