SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE - Permis de construire et DP

Active
789858818 Association déclarée Créée le 21/03/1998

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creutzwald.

Profil et organisation

SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57150 à Creutzwald.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
21/03/1998

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

Activité d’urbanisme de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/12/2025 - 17/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/12/2025 - 17/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

1 autorisation sur la période 17/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Creutzwald.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
47 Rue De La Gare, Creutzwald (57150) DP Locaux 33440 1 348 m² 318 m² 2025/12/17

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

Sources des informations sur SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE ?
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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