Présentation détaillée de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creutzwald.
Profil et organisation
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57150 à Creutzwald.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Permis de construire et DP de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/12/2025 - 17/12/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/12/2025 - 17/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
1 autorisation sur la période 17/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Creutzwald.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE ?
SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE ?
Le profil de SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE SAINT-VINCENT DE PAUL - LOUISE DE MARILLAC - CONSEIL DEPARTEMENTAL DE LA MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.